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|text=Cette œuvre contient des ressources qui peuvent être soumises aux lois des [[w:fr:Marque commerciale|marques]] dans certaines juridictions. Avant d'utiliser ce contenu, veuillez vous assurer que vous avez le droit de l'utiliser dans le cadre des lois qui s'appliquent aux circonstances dans lesquelles vous comptez l'utiliser. ''Vous êtes entièrement responsable de vérifier que le droit de marque d'un tiers n'est pas enfreint.'' Voir les [[Commons:Avertissements généraux|avertissements généraux]]. | |text=Cette œuvre contient des ressources qui peuvent être soumises aux lois des [[w:fr:Marque commerciale|marques]] dans certaines juridictions. Avant d'utiliser ce contenu, veuillez vous assurer que vous avez le droit de l'utiliser dans le cadre des lois qui s'appliquent aux circonstances dans lesquelles vous comptez l'utiliser. ''Vous êtes entièrement responsable de vérifier que le droit de marque d'un tiers n'est pas enfreint.'' Voir les [[Commons:Avertissements généraux|avertissements généraux]]. | ||
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Revision as of 06:53, 6 March 2009
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Cette œuvre contient des ressources qui peuvent être soumises aux lois des marques dans certaines juridictions. Avant d'utiliser ce contenu, veuillez vous assurer que vous avez le droit de l'utiliser dans le cadre des lois qui s'appliquent aux circonstances dans lesquelles vous comptez l'utiliser. Vous êtes entièrement responsable de vérifier que le droit de marque d'un tiers n'est pas enfreint. Voir les avertissements généraux.
NB : Cet avertissement n'est pas une licence. La licence de cette œuvre doit être précisée par ailleurs. |
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