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Template:PD-1996-text/i18n/fr: Difference between revisions

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Created page with 'elle était dans le domaine public dans le pays d'origine à la date d'entrée en vigueur du traité URAA (le 1er janvier 1996 pour la plupart des pays).'
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# elle a été publiée en dehors des États-Unis (et n'a ''pas'' été publiée aux États-Unis dans les 30 jours),  
# elle a été publiée en dehors des États-Unis (et n'a ''pas'' été publiée aux États-Unis dans les 30 jours),  
# elle a été publiée pour la première fois avant le 1er mars 1989 sans notice de copyright, ou avant 1964 sans renouvellement du copyright, ou avant que le pays d'origine établisse des relations bilatérales avec les États-Unis,
# elle a été publiée pour la première fois avant le 1er mars 1989 sans notice de copyright, ou avant 1964 sans renouvellement du copyright, ou avant que le pays d'origine établisse des relations bilatérales avec les États-Unis,
# it was in the public domain in its home country {{PD-1996-text/country|{{{country|}}}|lang=en}} on the [[:en:URAA|URAA]] date ({{#if:{{URAA-date|{{{country|}}} }} | {{ISOdate|{{URAA-date|{{{country|}}} }}|en}} | January 1, 1996 for most countries}}).
# elle était dans le domaine public dans le pays d'origine à la date d'entrée en vigueur du traité URAA (le 1er janvier 1996 pour la plupart des pays).
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Revision as of 13:50, 13 June 2018

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