Template:PD-1996/fr: Difference between revisions

Revision as of 17:09, 22 May 2014

Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle remplit trois conditions :

elle a été publiée en dehors des États-Unis (et n'a pas été publiée aux États-Unis dans les 30 jours),
elle a été publiée pour la première fois avant le 1^er mars 1989 sans notice de copyright, ou avant 1964 sans renouvellement du copyright, ou avant que le pays d'origine n'établisse des relations en matière de droits d'auteur (en anglais) avec les États-Unis,
elle était dans le domaine public dans le pays d'origine à la date d'entrée en vigueur du traité URAA (le 1^er janvier 1996 pour la plupart des pays).

Pour plus d'information, voir les explications sur Non-U.S. copyrights.
Note: S'il vous plaît notez que cette étiquette ne doit pas être utilisé pour les enregistrements sonores.

Note: Main part of the message is translated at {{PD-1996-text}}, so it can be shared with other templates.

NOTE: Please do not use this template directly! This is just for translation. Use {{PD-1996}} instead.

@@ Line 4: / Line 4: @@
 |note=Pour plus d'information, voir les explications sur [[w:Wikipedia:Non-U.S. copyrights|Non-U.S. copyrights]].<br>{{#ifeq:{{{3|}}}||'''Note:''' S'il vous plaît notez que cette étiquette ne doit ''pas'' être utilisé pour les enregistrements sonores.|{{{3}}}}}
 {{#ifeq:{{{1|}}}|India|{{imbox|text=NOTE: Merci d'utiliser le modèle {{tl|PD-India-URAA}} à la place.}}}}
+|lang={{{lang|fr}}}
+|note_lang=fr
 |country = {{{1|}}}
 }}<noinclude>

commons>Jarekt

Revision as of 17:09, 22 May 2014