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Template:PD-Japan/fr: Difference between revisions

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| En accord avec les termes de la [http://law.e-gov.go.jp/htmldata/S45/S45HO048.html loi japonaise relative aux droits d'auteur], cette image est dans le [[w:fr:Domaine public (propriété intellectuelle)|domaine public]] car son copyright a '''expiré'''. Selon les articles 51 et 57 de la loi, tout travail non photographique entre dans le domaine public cinquante ans après la mort de son auteur (du dernier auteur s'il y en a plusieurs), ou cinquante ans après la première publication pour les auteurs anonymes ou les travaux dont les droits sont détenus par une organisation.<br />
'''Note : veuillez utiliser {{tl|PD-Japan-oldphoto}} pour les photographies publiées avant le 31 décembre 1956.'''
'''Note : veuillez utiliser {{tl|PD-Japan-oldphoto}} pour les photographies publiées avant le 31 décembre 1956.'''
 
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Revision as of 23:15, 9 February 2013

Public domain
En accord avec les termes de la loi japonaise relative aux droits d'auteur, cette image est dans le domaine public car son copyright a expiré. Selon les articles 51 et 57 de la loi, tout travail non photographique entre dans le domaine public cinquante ans après la mort de son auteur (du dernier auteur s'il y en a plusieurs), ou cinquante ans après la première publication pour les auteurs anonymes ou les travaux dont les droits sont détenus par une organisation.
Note : veuillez utiliser {{PD-Japan-oldphoto}} pour les photographies publiées avant le 31 décembre 1956.

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