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Revision as of 13:51, 13 June 2018
Cette oeuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle remplit trois conditions :
- elle a été publiée en dehors des États-Unis (et n'a pas été publiée aux États-Unis dans les 30 jours),
- elle a été publiée pour la première fois avant le 1er mars 1989 sans notice de copyright, ou avant 1964 sans renouvellement du copyright, ou avant que le pays d'origine établisse des relations bilatérales avec les États-Unis,
- elle était dans le domaine public dans le pays d'origine à la date d'entrée en vigueur du traité URAA (le 1er janvier 1996 pour la plupart des pays).