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Template:Trademarked/fr: Difference between revisions

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| style="width: 64px" | [[Image:Orange_trademark.svg|64px]]
|note=NB : Cet avertissement n'est pas une licence. La licence de cette œuvre doit être précisée par ailleurs.
| Cette œuvre contient des ressources qui peuvent être soumises aux lois des [[w:fr:Marque commerciale|marques]] dans certaines juridictions. Avant d'utiliser ce contenu, veuillez vous assurer que vous avez le droit de l'utiliser dans le cadre des lois qui s'appliquent aux circonstances dans lesquelles vous comptez l'utiliser. ''Vous êtes entièrement responsable de vérifier que le droit de marque d'un tiers n'est pas enfreint.'' Voir les [[Commons:General disclaimer|avertissements généraux]] (en anglais).
|text=Cette œuvre contient des ressources qui peuvent être soumises aux lois des [[w:fr:Marque commerciale|marques]] dans certaines juridictions. Avant d'utiliser ce contenu, veuillez vous assurer que vous avez le droit de l'utiliser dans le cadre des lois qui s'appliquent aux circonstances dans lesquelles vous comptez l'utiliser. ''Vous êtes entièrement responsable de vérifier que le droit de marque d'un tiers n'est pas enfreint.'' Voir les [[Commons:Avertissements généraux|avertissements généraux]].
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[[Category:Internationalised restriction tags]]
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