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Latest revision as of 10:40, 7 August 2017

Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle remplit trois conditions :

elle a été publiée en dehors des États-Unis (et n'a pas été publiée aux États-Unis dans les 30 jours),
elle a été publiée pour la première fois avant le 1^er mars 1989 sans notice de copyright, ou avant 1964 sans renouvellement du copyright, ou avant que le pays d'origine n'établisse des relations en matière de droits d'auteur (en anglais) avec les États-Unis,
elle était dans le domaine public dans le pays d'origine à la date d'entrée en vigueur du traité URAA (le 1^er janvier 1996 pour la plupart des pays).

Pour plus d'informations, voir les explications sur Non-U.S. copyrights.
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