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Template:PD-Japan/fr: Difference between revisions

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{{PD-Japan/layout
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|text= En accord avec les termes de la [http://law.e-gov.go.jp/htmldata/S45/S45HO048.html loi japonaise relative aux droits d'auteur], cette image est dans le [[w:fr:Domaine public (propriété intellectuelle)|domaine public]] car son copyright a '''expiré'''. Selon les articles 51 et 57 de la loi, tout travail non photographique entre dans le domaine public cinquante ans après la mort de son auteur (du dernier auteur s'il y en a plusieurs), ou cinquante ans après la première publication pour les auteurs anonymes ou les travaux dont les droits sont détenus par une organisation.<br />
|text= En accord avec les termes de la [http://law.e-gov.go.jp/htmldata/S45/S45HO048.html loi japonaise relative aux droits d'auteur], cette image est dans le [[w:fr:Domaine public (propriété intellectuelle)|domaine public]] car son copyright a '''expiré'''. Selon les articles 51 et 57 de la loi, tout travail non photographique entre dans le domaine public cinquante ans après la mort de son auteur (du dernier auteur s'il y en a plusieurs), ou cinquante ans après la première publication pour les auteurs anonymes ou les travaux dont les droits sont détenus par une organisation.<br />
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