Template:PD-Japan/fr: Difference between revisions
Template page
More actions
←Created page with '{| {{PD-Layout}} | 64px|Public domain | En accord avec les termes de la [http://law.e-gov.go.jp/htmldata/S45/S45HO048.html loi japonaise rela...' |
m Reverted edits by Porya Azizir (talk) to last revision by Sitacuisses |
||
| (5 intermediate revisions by 5 users not shown) | |||
| Line 1: | Line 1: | ||
{{PD-Japan/layout | |||
|text= En accord avec les termes de la [http://law.e-gov.go.jp/htmldata/S45/S45HO048.html loi japonaise relative aux droits d'auteur], cette image est dans le [[w:fr:Domaine public (propriété intellectuelle)|domaine public]] car son copyright a '''expiré'''. Selon les articles 51 et 57 de la loi, tout travail non photographique entre dans le domaine public cinquante ans après la mort de son auteur (du dernier auteur s'il y en a plusieurs), ou cinquante ans après la première publication pour les auteurs anonymes ou les travaux dont les droits sont détenus par une organisation.<br /> | |||
| En accord avec les termes de la [http://law.e-gov.go.jp/htmldata/S45/S45HO048.html loi japonaise relative aux droits d'auteur], cette image est dans le [[w:fr:Domaine public (propriété intellectuelle)|domaine public]] car son copyright a '''expiré'''. Selon les articles 51 et 57 de la loi, tout travail non photographique entre dans le domaine public cinquante ans après la mort de son auteur (du dernier auteur s'il y en a plusieurs), ou cinquante ans après la première publication pour les auteurs anonymes ou les travaux dont les droits sont détenus par une organisation.<br /> | |||
'''Note : veuillez utiliser {{tl|PD-Japan-oldphoto}} pour les photographies publiées avant le 31 décembre 1956.''' | '''Note : veuillez utiliser {{tl|PD-Japan-oldphoto}} pour les photographies publiées avant le 31 décembre 1956.''' | ||
|lang=fr | |||
-- | |used-with-us={{{used-with-us|}}} | ||
}}<noinclude> | |||
{{translated tag|license}} | {{translated tag|license}} | ||
</noinclude> | |||
Latest revision as of 06:48, 29 January 2026
|
En accord avec les termes de la loi japonaise relative aux droits d'auteur, cette image est dans le domaine public car son copyright a expiré. Selon les articles 51 et 57 de la loi, tout travail non photographique entre dans le domaine public cinquante ans après la mort de son auteur (du dernier auteur s'il y en a plusieurs), ou cinquante ans après la première publication pour les auteurs anonymes ou les travaux dont les droits sont détenus par une organisation.
Note : veuillez utiliser {{PD-Japan-oldphoto}} pour les photographies publiées avant le 31 décembre 1956.  You must also include a United States public domain tag to indicate why this work is in the public domain in the United States.
|
 |
NOTE: Please do not use this template directly! This is just for translation. Use {{PD-Japan}} instead.